Le compte rendu complet du conseil est disponible en Mairie.
CR du Conseil Municipal (18/05/2022)
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Arrêté Destruction Ambroisie
Arrêté préfectoral n°22 ARS 13 SE. Prescrivant la destruction obligatoire de l’ambroisie à feuilles d’armoise (Ambrosia artemisiifolia), de l’ambroisie à épis lisses (Ambrosia psi/ostachya) et de l’ambroisie trifide (Ambrosia trifida.
CR du Conseil Municipal (11/04/2022)
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CR du Conseil Municipal (26/02/2022)
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CR du Conseil Municipal (07/12/2021)
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Délibération sur les divisions foncières (DE_2021_037)
En application des articles L115-3 et R421-23 du code de l’Urbanisme, sont soumises à déclaration préalable les divisions volontaires en propriété ou en jouissance, d’une propriété foncière, par ventes ou…
CR du Conseil Municipal (25/10/2021)
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CR du Conseil Municipal (12/04/2021)
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CR du Conseil Municipal (27/02/2021)
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